Archives par mot-clé : ape affichage obligatoire

Informations par tout moyen pour toutes les entreprises

L’obligation d’affichage sont ici et là remplacées par un engagement de base de fournir des données par tous les moyens (par exemple, au moyen de l’intranet de l’organisation ou du déroulement d’une mise à jour), en offrant des solutions proportionnées à la vitrine. , en ce qui concerne le privilège de données, pour les représentants.

Dans tous les cas, vous restez autorisé à continuer à poster ces enregistrements. L’essentiel est d’avoir la capacité de démontrer que vous avez diffusé les données à vos travailleurs.

Peut faire l’objet de données en utilisant n’importe quel moyen:

  • Articles 225-1 à 225-4 du code pénal interdisant et sanctionnant la discrimination ;
  • les engagements identifiant avec le harcèlement: vous devez informer les représentants, par tous les moyens, des dispositions légales identifiant un comportement obscène et une provocation, dans les environnements de travail et dans les locaux ou à l’entrée des locaux où vous les employez ;
  • la notice contenant le titre des ententes et assentions convenant à l’entreprise: elle fait référence au titre des assentions  pertinentes et indique où les écritures sont rendues accessibles aux travailleurs ainsi que les modalités leur permettant de les conseiller pendant leur saison de qualité ;
  • les écritures identifiant avec un salaire équivalent parmi les personnes: vous devez faire connaître aux personnes qui approchent les locaux de l’organisation, le contrôle identifiant avec l’équité de la compensation entre les représentants des deux sexes ;
  • la demande de décollage à l’abandon: il doit indiquer l’heure conventionnelle de congé payé et la demande dans laquelle les représentants s’absentent et ce, plusieurs mois avant le début du congé. Ces archives sont transmises par tous les moyens au personnel;

total des jours et de longues périodes de repos lorsque tout le personnel, peu importe ce qu’il fait, déteste une semaine après l’autre jour de repos le dimanche .

Affichage obligatoire APE France

Le harcèlement moral au travail

C’est quoi  le harcèlement moral ?

Ape caractérise le harcèlement moral comme un arrangement, au cours d’une période de temps significative, de mots et d’activités contraires communiqués ou montrés par au moins une personne à un tiers.

  • Empêchement de la personne de s’exprimer
  • L’isolement
  • La discréditer dans ses compétences et activités professionnelles
  • Lui retirer ses outils, ressources, budgets….. de travail
  • Porter atteinte à sa situation économique
  • Porter atteinte à sa santé physique

La définition juridique du Code pénal

La définition contenue dans cet article est généreusement la même que celle du Code du travail (2): elle concerne des pratiques remaniées dont la raison ou l’impact est une désintégration des conditions de travail pouvant influencer les droits et le respect de l’homme, modifiant le bien-être physique ou émotionnel de cet individu ou risquer son avenir d’expert. Ces pratiques méritent deux ans de détention et une amende de 30 000 euros.

Victime de harcèlement au travail : que faire ?

Ape vous conseille de sortir du silence.Vous ne devriez pas continuer à endurer et à endurer pacifiquement. Attaquez votre situation par une lettre adressée à l’entreprise ou au spécialiste des mots avec l’objectif d’obtenir un soutien défendu contre la personne qui vous énerve dans votre environnement de travail.

C’est pour ça que APE affichage obligatoire impose dans son affichage obligatoire l’interdiction de toute forme de harcèlement moral. Cette affichage obligatoire dans les locaux d’entreprise est exposé à la vue de tous les employés ainsi que l’employeur.

 

APE affichage obligatoire